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Voici les nouveaux tarifs municipaux au 1er janvier 2020


Le conseil municipal de Bosroumois, lors de sa réunion du mardi 12 novembre 2019, a voté les nouveaux tarifs municipaux, appliqués à partir du 1er janvier 2020.

Location de la salle des fêtes Jean-Caillé

2017 Salle des fetes 03 350




Nombre de places assises : 330

- Caution salle : 600,00 €
- Caution mobilier : 200,00 €
- Caution nettoyage : 100,00 €

Ces cautions seront exigées pour tous

. Tarif A - Habitant de la commune pour une cérémonie familiale à la salle des fêtes :
334,00 € le week-end.

. Tarif B - Associations (loi 1901) sans but lucratif ayant leur domiciliation sur le territoire de la commune : gratuit.

. Tarif C - Appliqué aux familles de la commune pour la mise à disposition, selon disponibilités, d’une salle annexe de la salle des fêtes après une inhumation : gratuit (la journée).

Location de la salle Marie Depierre

2017 Salle des fetes 02 350

Nombre de places assises : 70

- Caution salle : 600,00 €
- Caution mobilier : 200,00 €
- Caution nettoyage : 100,00 €

Ces cautions seront exigées pour tous

Tarif A - Habitant de la commune de Bosroumois pour une cérémonie familiale : 208,00 €.

Tarif B - A toute personne n’habitant pas la commune de Bosroumois : 354,00 €.

Tarif C - Appliqué aux familles de Bosroumois : une journée ou une journée supplémentaire : 102,00 €.

Tarif D - A toute personne n’habitant pas la commune de Bosroumois : une journée ou une journée supplémentaire 172,00 €.

Tarif E - Appliqué aux associations (loi 1901) sans but lucratif ayant leur domiciliation sur le territoire de la commune déléguée de Bosnormand : gratuit.

Location de la salle Jules-Verne

Nombre de places assises : 50

- Caution salle 600,00 €
- Caution mobilier 200,00 €
- Caution nettoyage 100,00 €

Tarif A - Habitant de la commune de Bosroumois : 188,00 € le week-end.

Restaurant scolaire

. Tarif A - Enfants des écoles maternelle et élémentaire domiciliés sur la commune ou habitant Bosnormand : 3,35 € le repas.

. Tarif B - Enfants du Centre de loisirs Jules-Verne ou stages pour enfants organisés par une association pendant les vacances scolaires : 3,55 € le repas.

. Tarif C - Enfants des écoles maternelle et élémentaire domiciliés hors commune : 4,15 € le repas.

. Tarif D - Equipes pédagogiques ou personnel communal : 3,35 € le repas.

 

Emplacement foires et marchés

Marche fermier Bosc-Roger-en-Roumois

Tarif forfaitaire journalier : 3,00 € au mètre linéaire pour la demi-journée, plus 1,50 € par mètre linéaire par demi-journée supplémentaire.

Cimetière (concessions)

Cimetiere 350




. Trentenaire (1 place) : 41,00 €.
. Trentenaire (2 places) : 51,00 €.
. Trentenaire (3 places) : 61,00 €.

. Cinquantenaire (1 place) : 71,00 €.
. Cinquantenaire (2 places) : 81,00 €.
. Cinquantenaire (3 places) : 101,00 €.

. Caveau (1 place) : 520,00 €.
. Caveau (2 places) : 570,00 €.
. Caveau (3 places) : 620,00 €.

Cimetière (cavurnes)


Acquisition d'une cavurne 4 places : 220,00 €

. Concession de trente ans : 61,00 €.
. Concession de cinquante ans : 101,00 €.

 

Cimetière (colombarium)

Acquisition d'une case 2 places : 750,00 €
Acquisition d'une case 4 places : 1.500 €

. Concession de trente ans : 61,00 €.
. Concession de cinquante ans : 101,00 €.

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