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Conseils municipaux 2017

Séance du mardi 17 janvier 2017

Révision des tarifs municipaux-Tarifs 2017 - Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget - Approbation du projet de rénovation et extension de l'école élémentaire - Demande de subventions pour le projet de rénovation et extension de l'école élémentaire - Plan de financement-Rénovation et extension de l'école élémentaire - Voirie-Cession de la parcelle E989, chemin des Thuits, au profit de la commune.
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marianne
 
cercle-des-elus

Séance du jeudi 5 janvier 2017

Installation du conseil - Délibération procédant à l'élection du maire - Délibération procédant à la création des postes d'adjoints - Délibération procédant à l'élection des adjoints au maire - Délibération fixant les indemnités de fonction du maire, des adjoints au maire et des maires délégués - Délibération relative aux délégations consenties au maire par le conseil municipal - Délibération créant les commissions municipales - Délibération fixant le nombre des membres du conseil d'administration du C.C.A.S. - Délibération désignant les membres de la Commission d'Appel d'Offres - Constitution des nouvelles commissions communales des impôts directs-Liste de présentation des commissaires - Délibération désignant les délégués pour siéger au S.E.R.P.N. - Délibération désignant les délégués pour siéger au S.I.E.G.E. - Délibération désignant les délégués pour siéger au S.I.V.O.S. de Bourgtheroulde - Adhésion de Bosroumois au Syndicat d'Assainissement de Bosc-Roger-en-Roumois St Ouen du Tilleul et désignation des délégués - Adhésion de Bosroumois et désignation du délégué pour siéger au C.N.A.S. - Délibération instituant le tableau des effectifs de la Commune nouvelle - Délibération fixant les emplois pouvant bénéficier des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (I.H.T.S.) - Mise en place des moyens de paiement à compter du 01/01/2017 : chèque-prélèvement-carte bancaire - Validation des contrats en cours des 2 anciennes communes.
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Mairie  -  Place Jean-Guenier  -  27670 BOSC-ROGER-EN-ROUMOIS  -  Tél. 02.32.96.97.50
Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h 30 ; le samedi de 9 h à 12 h

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