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Conseils municipaux 2018

Séance du mardi 16 octobre 2018

Acquisition propriété cadastrée 090B360-242 rue d'Elbeuf-Consorts Theroude - Dénomination de voies publiques - Modification du règlement intérieur de la bibliothèque municipale - Adhésion à la convention de participation prévoyance maintien de salaire - Décision modificative n°2 - Restauration de registres de l'état civil-Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) - Transfert au SAEU Bosroumois Saint Ouen du Tilleul de l'actif et du passif du budget annexe assainissement de Bosnormand-Modification.
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Marianne
 
cercle-des-elus

Séance du vendredi 6 juillet 2018

Voirie-Cession de 62 m² de la parcelle C251 rue René Grouvel au profit de la commune - Prescription acquisitive des parcelles C1136 et C1141 - Désaffectation et aliénation des chemins ruraux CR35 et CR53 après enquête - Contrat de bail d'habitation pour le logement de la Poste - Ratios d'avancements de grade - Création de poste Adjoint Administratif Principal de 1ère classe - Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels de remplacement - Création d'emplois budgétaires non permanents - Délibération portant retrait de Bosroumois, de la Communauté de communes Roumois Seine, afin de créer une nouvelle communauté de communes du Roumois - Décision modificative n°1 - Redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité (RODP ELEC) - Redevance pourl'occupation provisoire du domaine public des communes par les chantiers de travaux sur des ouvrages de distribution d'électricité (RODPP ELEC) - Redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages de transport et de distribution de gaz (RODP GAZ) - Redevance pour l'occupation provisoire du domaine public des communes par les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz (RODPP GAZ) - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables - Les modalités de mise en oeuvre de la participation au financement de la protection sociale complémentaire des agents.
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Séance du jeudi 26 avril 2018

Acquisition de parcelles de terrain situées 2 rue René Grouvel - Délibération portant principe de retrait de la commune de Bosroumois de la Communauté de communes Roumois Seine.
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Séance du mercredi 11 avril 2018

Approbation du compte de gestion 2017 du Trésor Public - Approbation du compte administratif 2017 - Affectation du résultat de l'exploitation de l'exercice 2017 - Fixation des taux d'imposition 2018 - Budget 2018 - Transfert au SAEU Bosroumois Saint-Ouen-du-Tilleul de l'actif et du passif du budget annexe assainissement de Bosnormand.
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Séance du vendredi 23 mars 2018

Contrat de bail professionnel afférent à l'immeuble communal cadastré F466 et F646 (pour partie) - Pose d'une armoire AC3M : adoption d'une convention avec Enedis pour la mise à disposition de 15 m² d'un terrain cadastré ZB0113 dans la rue de la Croix-du-Gland, Bosc-Roger-en-Roumois, 27670 Bosroumois - Approbation du rapport de la C.L.E.C.T. - Débat sur le rapport d'orientation budgétaire 2018 - Garantie du prêt souscrit par le Foyer Stéphanais - Subventions aux associations 2018 - Travaux SIEGE renforcement et effacement de réseaux rue René-Grouvel, tranche 2 - Convention avec Orange régissant la propriété et la gestion des réseaux de télécommunications.
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