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Conseils municipaux 2019

Séance du vendredi 5 avril 2019

Approbation du compte de gestion 2018 du Trésor Public - Approbation du compte administratif 2018 - Affectation du résultat de l’exploitation de l'exercice 2018 - Fixation des taux d'imposition 2019 - Budget 2019 - Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2017.
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marianne
 
cercle des elus

Séance du mardi 19 mars 2019

Contrat de bail commercial pour le 242, rue d'Elbeuf - Mise à jour du tableau des effectifs - Débat sur le rapport d'orientation budgétaire 2019 - Subventions aux associations 2019.
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Rapport d'orientation budgétaire 2019

Séance du mardi 26 février 2019

Modification de la durée de service d'un emploi à temps non complet - Adoption du rapport de la CLECT du 29 janvier 2019 - Approbation du projet d'extension de l'école maternelle-Autorisation au Maire de solliciter toute subvention - Approbation des attributions de compensation provisoires 2019 - Participation de la commune aux frais de transport scolaire facturés aux familles par le SIVOS - Aide départementale en faveur des commerces de proximité.
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Séance du vendredi 8 février 2019

Bail emphytéotique administratif avec Eure Normandie Numérique-Rue René Grouvel - Bail emphytéotique administratif avec Eure Normandie Numérique-Rue des Canadiens - Approbation des statuts de la Communauté de communes Roumois Seine - Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget - Acquisition de matériel pour entretien des espaces publics sans produits phyto-Autorisation au Maire de solliciter la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux - Approbation du projet d'aménagement de sécurité du carrefour des Genêts-Autorisation au Maire de solliciter toute subvention - Travaux SIEGE éclairage public isolé Les Genêts - Avis sur les dérogations au repos dominical de commerces de détail alimentaire accordées par le Maire pour l'année 2019.
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