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Conseils municipaux 2019

Séance du mardi 17 décembre 2019

Approbation d'une convention de prestation de services avec la commune de Saint Ouen du Tilleul pour le passage de la balayeuse desherbeuse - Lotissement FEI : dénomination de voies - Dissolution du Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire de Bourgtheroulde-Infreville - Décision modificative 4 - Approbation du projet d'aménagement d'un chemin piéton entre le carrefour des Genêts et le rond-point d'Auchan-Autorisation au Maire de solliciter toute subvention - Approbation de l'expérimentation de déploiement d'un Espace Numérique de Travail à l'école élémentaire.
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marianne
 
cercle des elus

Séance du mardi 12 novembre 2019

Marché 2019/01 "Rénovation thermique, mise aux normes et extension de l'école René Bellanger" : autorisation donnée au Maire de signer l'avenant n° 2 pour le lot 10 Electricité - Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2018 - Acquisition amiable de la parcelle F373, rue du Clos Hoquet - Révision des tarifs municipaux-Tarifs 2020 - Contrat de bail d'habitation pour le logement 906, Grande Rue, Bosnormand - Approbation des statuts de la communauté de communes Roumois Seine - Rapport annuel d'activités de la communauté de communes Roumois Seine - Avis sur les dérogations au repos dominical de commerces de détail alimentaire accordées par le maire pour l'année 2020 - Décision modificative 3 - Délibération fixant les exonérations facultatives en matière de taxe d'aménagement - Travaux SIEGE renforcement et effacement de réseaux rue des Nouettes tranche 2 - Adhésion de Bosroumois à l'Association Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement 27-Approbation d'une convention.
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Séance du vendredi 27 septembre 2019

Marché 2019/01 "Rénovation thermique, mise aux normes et extension de l'école René Bellanger" : autorisation donnée au Maire de signer l'avenant n°1 pour le lot 10 Electricité - Adoption du rapport de la CLECT du 03/07/2019 - Demande de retrait du terrain de football du champ communautaire - Décision modificative 2 - Création de tarifs pour la séance théâtre - Liste des subventions aux associations-Modifications - Adhésion de Bosroumois à l'Association des Maires et des Elus de l'Ancien Canton de Bourgtheroulde-Infreville - Participation communale aux frais de transport scolaire des collégiens et lycéens de Bosroumois.
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Séance du jeudi 27 juin 2019

Bail emphytéotique administratif avec Eure Normandie Numérique-Chemin de la Bissonnière - Création d'une permanence d'un conciliateur de justice en mairie - Création de poste Adjoint Technique Territorial - Report du transfert des compétences "eau" et "assainissement collectif" - Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté de communes de Roumois Seine dans le cadre d'un accord local - Décision modificative 1 - Liste des subventions aux associations-Modifications - Contrat copies internes professionnelles d’œuvres protégées-CFC - Convention de partenariat entre le Département de l'Eure et la commune pour le développement de la lecture publique.
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Séance du vendredi 5 avril 2019

Approbation du compte de gestion 2018 du Trésor Public - Approbation du compte administratif 2018 - Affectation du résultat de l’exploitation de l'exercice 2018 - Fixation des taux d'imposition 2019 - Budget 2019 - Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2017.
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Séance du mardi 19 mars 2019

Contrat de bail commercial pour le 242, rue d'Elbeuf - Mise à jour du tableau des effectifs - Débat sur le rapport d'orientation budgétaire 2019 - Subventions aux associations 2019.
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Rapport d'orientation budgétaire 2019

Séance du mardi 26 février 2019

Modification de la durée de service d'un emploi à temps non complet - Adoption du rapport de la CLECT du 29 janvier 2019 - Approbation du projet d'extension de l'école maternelle-Autorisation au Maire de solliciter toute subvention - Approbation des attributions de compensation provisoires 2019 - Participation de la commune aux frais de transport scolaire facturés aux familles par le SIVOS - Aide départementale en faveur des commerces de proximité.
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Séance du vendredi 8 février 2019

Bail emphytéotique administratif avec Eure Normandie Numérique-Rue René Grouvel - Bail emphytéotique administratif avec Eure Normandie Numérique-Rue des Canadiens - Approbation des statuts de la Communauté de communes Roumois Seine - Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget - Acquisition de matériel pour entretien des espaces publics sans produits phyto-Autorisation au Maire de solliciter la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux - Approbation du projet d'aménagement de sécurité du carrefour des Genêts-Autorisation au Maire de solliciter toute subvention - Travaux SIEGE éclairage public isolé Les Genêts - Avis sur les dérogations au repos dominical de commerces de détail alimentaire accordées par le Maire pour l'année 2019.
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