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Nuisances sonores et respect du voisinage

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Art. 1 – Interdit, de jour comme de nuit, sur la commune de BOSROUMOIS, tous bruits causés sans nécessité ou dus à un défaut de précaution ou de mauvaise connaissance de réglementation existante, susceptibles de porter atteinte à la santé des habitants ou au repos et à la tranquillité du voisinage.

Art. 2 - Les travaux de bricolage ou de jardinage accomplis par des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur durée, leur répétition ou leur intensité (tondeuses à gazon, motoculteurs, tronçonneuses, etc.) sont possibles aux jours et heures suivants :
- du lundi au vendredi, 8 h à 12 h et 14 h à 19 h
- le samedi, 9 h à 12 h et 14 h à 19 h
- interdit les dimanches et jours fériés

Art. 3 - Les propriétaires d’animaux et ceux qui en ont la garde sont tenus de prendre, de jour comme de nuit, les mesures propres à préserver la santé, le repos et la tranquillité des habitants des immeubles concernés et des voisins, notamment en ce qui concerne les conditions de détention de ces animaux et la localisation du lieu d’attache ou d’évolution extérieure aux habitations. Les bruits émis par ces animaux ne devront être gênants ni par leur durée, leur répétition ou leur intensité.

La divagation des animaux est interdite sur la voie publique. Leurs propriétaires en sont responsables.

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