Retour à l'accueil Contact

Conseils municipaux 2014

Séance du jeudi 20 novembre 2014

Révision des tarifs municipaux-Tarifs 2015 - Rythmes scolaires : rétrocession du fonds d'amorçage de la commune de Bosc Roger en Roumois à la communauté de communes de Bourgtheroulde - Acquisition de parcelles, SAFER Haute Normandie, Chemin du Bas Boscherville et rue de Bourgtheroulde - Décision modificative n° 2 - Délibération fixant le taux et les exonérations facultatives en matière de taxe d'aménagement communale - Bail commercial consenti à la Poste-Modification et renouvellement - Création de poste Adjoint technique territorial de 2ème classe à temps complet - Modification du temps de travail poste d'adjoint technique territorial de 2ème classe.
En savoir +

cercle des elus
 
marianne

Séance du mardi 30 septembre 2014

Travaux SIEGE extension réseau Chemin du Maraval - PVR Guenier-Délibération spécifique pour adaptation des réseaux d'électricité sur voie publique - Travaux SIEGE remplacement luminaires à vapeurs de mercure - Création d'un Conseil Municipal des Jeunes - Motion de soutien à l'action de l'AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'Etat
En savoir +

Séance du jeudi 3 juillet 2014

Liste des subventions aux associations-Modification - Désignation d'un délégué à la Commission d'Evaluation des Transferts de Charges
En savoir +

Séance du vendredi 20 juin 2014

Désignation des délégués et suppléants en vue de l'élection des sénateurs.
En savoir +

Séance du jeudi 15 mai 2014

Constitution des nouvelles commissions communales des impôts directs-Liste de présentation des commissaires - Création d'une place et d'une autorisation de stationnement pour taxis - Décision modificative n° 1.
En savoir +

Séance du jeudi 17 avril 2014

Compte de gestion 2013 - Compte administratif 2013 - Affectation du résultat de l'exploitation de l'exercice 2013 - Fixation des taux d'imposition 2014 - Budget 2014 - Désignation du correspondant défense - Admission en non valeur de produits irrécouvrables - Voirie-Cession de la parcelle C671 Chemin de la Petite Rue au profit de la commune - Voirie-Cession de la parcelle F751 Rue du Diguet au profit de la commune - Restauration des registres de l'état civil-Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles - Mise en réseau informatique de la bibliothèque-Demande de subvention à la D.R.A.C. et au Conseil général-Convention de mise à disposition d'un logiciel par le Conseil général - Demande de subvention au Conseil général pour le renouvellement du mobilier dans deux classes de l'école élémentaire - Concours du receveur municipal.
En savoir +

Séance du jeudi 3 avril 2014

Délibération créant les commissions municipales - Délibération portant élection des administrateurs du CCAS - Délibération désignant les membres de la Commission d'Appel d'Offres - Délibération désignant les délégués pour siéger au S.I.E.G.E. - Délibération désignant les délégués pour siéger au Syndicat d'Assainissement de Bosc Roger en Roumois Saint Ouen du Tilleul - Délibération désignant les délégués pour siéger au S.E.R.P.N. - Délibération désignant les délégués pour siéger au S.I.V.O.S. de Bourgtheroulde - Délibération désignant les délégués pour siéger à la Société d'Economie Mixte du Logement de l'Eure (SECOMILE) - Délibération désignant les représentants de la Commune auprès de Eure Aménagement Développement (E.A.D.) - Délibération désignant un délégué pour siéger au Syndicat Intercommunal AGEDI - Délibération désignant un délégué pour siéger au Comité National d'Action Sociale (C.N.A.S.) - Délibération désignant un délégué pour siéger à l'Amicale du Personnel Communal.
En savoir +

Séance d'installation du samedi 29 mars 2014

Election du Maire - Création des postes d'adjoints - Election des adjoints au Maire - Délégations consenties au Maire par le Conseil municipal - Fixation des indemnités de fonction au Maire et aux adjoints - Détermination du nombre des membres du conseil d'administration du C.C.A.S. - Fixation des conditions dans lesquelles sont présentées et traitées les questions écrites et orales.
En savoir +

Séance du vendredi 21 février 2014

Travaux SIEGE 2014 : éclairage public isolé Clos Hoquet et Séglas - Travaux SIEGE 2014 : éclairage public isolé Impasse des Jardins - Travaux SIEGE extension réseau et renforcement coordonné éclairage public Transfo la Capelle - Voirie-cession de la parcelle E 646 rue du Champ Pigeon et E 647 chemin du Moulin au profit de la commune - Urbanisme-autorisation de subdivision d'un lot et de modification du cahier des charges du lotissement - Subventions aux associations 2014 - Convention d'adhésion au service de médecine préventive du centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Eure.
En savoir +

[ Haut de page ]
Conception et hébergement WSF