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Conseils municipaux 2015

Séance du jeudi 17 décembre 2015

Révision des tarifs municipaux-Tarifs 2016-Modification - Convention entre la commune de Bosc Roger en Roumois et les associations pour l'accueil des enfants au restaurant scolaire lors de stages pendant les vacances - Avis sur les dérogations au repos dominical de commerces de détail alimentaire accordées par le Maire pour l'année 2016 - Don en faveur du Téléthon 2015 - Conseil en Energie Partagée (CEP) : Adhésion au dispositif en conventionnement avec le Pays du Roumois et l'Agence Locale de l'Energie et du Climat de l'Eure (ALEC 27) - Création de 4 emplois non permanents d'agents recenseurs - Mise en place de l'entretien professionnel au sein de la commune de Bosc Roger en Roumois - Indemnité de responsabilité aux régisseurs d'avances et de recettes.
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cercle des elus
 
marianne

Séance du jeudi 12 novembre 2015

Avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale - Transfert de la compétence étude, élaboration, approbation, révision et suivi d'un plan local d'urbanisme, d'un document d'urbanisme en tenant lieu et carte communale à la communauté de communes de Bourgtheroulde - Demande de subvention au Conseil Général au titre de la répartition du produit des amendes de police pour la mise en sécurité de la rue des Hautes Portes - Rythmes scolaires : rétrocession du fonds d'amorçage de la commune de Bosc Roger en Roumois à la communauté de communes de Bourgtheroulde - Décision modificative n° 2 - Liste des dépenses à imputer sur le compte 6232 "Fêtes et cérémonies" - Révision des tarifs municipaux-Tarifs 2016 - Convention entre la commune de Bosc Roger en Roumois et les associations communales pour le prêt de la sonorisation de la salle des fêtes - Création d'un poste d'adjoint technique territorial de 1ère classe à temps complet - Convention d'adhésion au service médecine du centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Eure-Autorisation.
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Séance du jeudi 24 septembre 2015

Contrat de bail professionnel afférent à l'immeuble communal cadastré F678 - Élaboration Agenda d'Accessibilité Programmée - Convention entre la commune de Bosc Roger en Roumois et la communauté de communes de Bourgtheroulde pour l'accueil des enfants du centre de loisirs au restaurant scolaire - Bibliothèque municipale-désherbage 2015 - Avis sur le SAGE de la Risle.
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Séance du mardi 30 juin 2015

Service commun d'instruction des autorisations d'urbanisme-Convention d'adhésion au service commun - Service commun d'instruction des autorisations d'urbanisme-Participation de la commune de Bosc Roger en Roumois au service - Décision modificative n° 1 - Création d'un poste de technicien territorial à temps complet - SIEGE-Autorisation de signature au maire de la convention pour l'implantation et l'exploitation des bornes de recharge pour véhicules électriques.
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Séance du mardi 14 avril 2015

Compte de gestion 2014 - Compte administratif 2014 - Affectation du résultat de l'exploitation de l'exercice 2014 - Fixation des taux d'imposition 2015 - Budget 2015 - Révision des tarifs municipaux-Tarifs 2015 - Commission intercommunale d'accessibilité pour les personnes handicapées-Désignation d'un délégué - Rythmes scolaires : rétrocession du fonds d'amorçage de la commune de Bosc-Roger-en-Roumois à la communauté de communes de Bourgtheroulde - Bail commercial consenti à la Poste-Avenant de prolongation prenant en compte la restitution du logement - Convention portant sur la mise à disposition de DVD par le Département - Modification du règlement intérieur de la bibliothèque municipale - Contrats d'électricité pour les sites dont la puissance est supérieure à 36 kVa-Adhésion au groupement de commande constitué par le SIEGE.
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Séance du jeudi 19 février 2015

Subventions aux associations 2015 - Délibération relative à la formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés - Délibération autorisant M. le Maire à signer la convention d'aménagement d'un plateau surélevé sur la RD 38 - Modification des statuts du SERPN - Autorisation de signature de la convention entre la commune de Bosc-Roger-en-Roumois et GrDF pour l'installation et l'hébergement des équipements nécessaires à la mise en place de l'infrastructure de télé-relève des compteurs communicants pour la distribution publique de gaz naturel.
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Mairie  -  Place Jean-Guenier  -  27670 BOSC-ROGER-EN-ROUMOIS  -  Tél. 02.32.96.97.50
Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h 30 ; le samedi de 9 h à 12 h

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