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Conseils municipaux 2016

Séance du mardi 13 décembre 2016

Désignation des délégués à la communauté de communes Roumois Seine - Décision modificative n° 1 - Travaux SIEGE éclairage public isolé traversée piétons RD 313 - Avis sur les dérogations au repos dominical de commerces de détail alimentaire accordées par le maire pour l'année 2017.
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cercle des elus
 
marianne

Séance du vendredi 4 novembre 2016

Gouvernance de la communauté de communes Roumois Seine - Audit énergétique de l'école élémentaire-Attribution du marché et autorisation au Maire de solliciter toute subvention - Engagement dans le "programme Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte"(TEP-CV) - Demande d'autorisation de modification du plan d'épandage, dans le département de l'Eure, du Calciton et des boues papetières, générés par la société SCA TISSUE FRANCE - Modification de la charte du C.M.J. - Contrats d'assurance des risques statutaires - Création d'un poste d'agent de maîtrise principal, responsable des services techniques, à temps complet.
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Séance du vendredi 30 septembre 2016

Création de la commune nouvelle "Bosroumois"-Harmonisation de la fiscalité - Taxe foncière sur les propriétés non bâties-Suppression du dégrèvement accordé aux parcelles exploitées par les jeunes agriculteurs - Délibération fixant le taux et les exonérations facultatives en matière de taxe d'aménagement - Travaux SIEGE éclairage public isolé traversée piétons RD313 - Délibération désignant les délégués pour siéger au S.E.R.P.N. (Syndicat d'Eau du Roumois et du Plateau du Neubourg) - Création de poste ATSEM principal de 2ème classe - Cession de 11m² de la parcelle F641 au droit de la parcelle F453 à un riverain, Mme Chataigner.
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Séance du lundi 12 septembre 2016

Désignation d'un délégué communautaire suite à la démission d'un conseiller municipal - Désignation des membres de la commission d'appel d'offres - Désignation d'un délégué pour siéger au Syndicat d'Assainissement de Bosc-Roger-en-Roumois St Ouen du Tilleul - Approbation du projet d'extension de l'école élémentaire-Autorisation au Maire de solliciter toute subvention-Lancement de la consultation pour la mission de maîtrise d'oeuvre;
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Séance du jeudi 23 juin 2016

Délibération portant création de la commune nouvelle "Bosroumois" par regroupement des communes de Bosc-Roger-en-Roumois et Bosnormand - Décision du conseil municipal sur l'arrêté préfectoral portant projet de périmètre de la nouvelle communauté de communes issue de la fusion des communautés de communes de Quillebeuf sur Seine, du Roumois Nord, de Bourgtheroulde-Infreville et d'Amfreville la Campagne - Liste des subventions aux associations-Modification - Désaffection et déclassement du domaine public de 11 m² de la parcelle F641 au droit de la parcelle F453 en vue de les céder à un riverain, Mme Chataigner - Rythmes scolaires : rétrocession du fonds de soutien au développement des activités périscolaires de la commune de Bosc-Roger-en-Roumois à la communauté de communes de Bourgtheroulde - Suppression de la régie de recettes de la bibliothèque municipale - Charte de coopération entre la commune de Bosc-Roger-en-Roumois et les bénévoles de la bibliothèque - Suppression du service d'aide aux devoirs - Modification du temps de travail de 2 emplois d'agents d'animation à temps non complet - Création de 2 emplois à temps non complet d'agents d'animation du temps du midi - Répartition des sièges de la communauté de communes de Bourgtheroulde-Infreville et désignation des délégués.
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Séance du vendredi 8 avril 2016

Compte de gestion 2015 - Compte administratif 2015 - Affectation du résultat de l'exploitation de l'exercice 2015 - Fixation des taux d'imposition 2016 - Budget 2016.
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Séance du jeudi 10 mars 2016

Travaux SIEGE renforcement et effacement de réseaux rue René Grouvel - Convention avec Orange régissant la propriété et la gestion des réseaux de télécommunications - Travaux SIEGE éclairage public isolé impasse des Chouquets - Travaux SIEGE éclairage public isolé les Rues abribus - Travaux SIEGE éclairage public isolé chemin de la Hermerie arrêt de bus - Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des Comptes relatif à la gestion de la Société d'Economie Mixte Eure Aménagement Développement (SEMEAD) - Subventions aux associations 2016 - Implantation d'une antenne Orange rue d'Elbeuf - Délégation au Maire pour prescription acquisitive - Aménagement de sécurité du carrefour "Les Genêts"-Mission de maîtrise d'oeuvre - Approbation du projet de rénovation et de mise aux normes de l'école élémentaire-Dépôt d'une demande de subvention au titre du fonds de soutien à l'investissement public local-Lancement de la consultation pour la mission de maîtrise d'oeuvre.
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