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Conseils municipaux 2018

Séance du jeudi 26 avril 2018

Acquisition de parcelles de terrain situées 2 rue René Grouvel - Délibération portant principe de retrait de la commune de Bosroumois de la Communauté de communes Roumois Seine.
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Marianne
 
cercle-des-elus

Séance du mercredi 11 avril 2018

Approbation du compte de gestion 2017 du Trésor Public - Approbation du compte administratif 2017 - Affectation du résultat de l'exploitation de l'exercice 2017 - Fixation des taux d'imposition 2018 - Budget 2018 - Transfert au SAEU Bosroumois Saint-Ouen-du-Tilleul de l'actif et du passif du budget annexe assainissement de Bosnormand.
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Séance du vendredi 23 mars 2018

Contrat de bail professionnel afférent à l'immeuble communal cadastré F466 et F646 (pour partie) - Pose d'une armoire AC3M : adoption d'une convention avec Enedis pour la mise à disposition de 15 m² d'un terrain cadastré ZB0113 dans la rue de la Croix-du-Gland, Bosc-Roger-en-Roumois, 27670 Bosroumois - Approbation du rapport de la C.L.E.C.T. - Débat sur le rapport d'orientation budgétaire 2018 - Garantie du prêt souscrit par le Foyer Stéphanais - Subventions aux associations 2018 - Travaux SIEGE renforcement et effacement de réseaux rue René-Grouvel, tranche 2 - Convention avec Orange régissant la propriété et la gestion des réseaux de télécommunications.
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