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Zone d'activités Les Grands Clos, à Bosc-Roger


Zone d'activités "Les Grands Clos", à Bosc-Roger-en-Roumois. Programme d’aménagement de 23 lots à bâtir "Les Grands Clos". Ce programme est situé derrière le supermarché Simply Market.

Nouveau : extension de la zone d'activités Les Grands Clos, à Bosc-Roger-en-Roumois, derrière le supermarché Simply Market

Developpement economique 1 bis


ACCES

La commune de Bosc-Roger-en-Roumois est située entre Bourgtheroulde et Elbeuf, qui comporte des accès aisés depuis l’autoroute A 13. La circulation des véhicules lourds et l’indication du circuit est facilitée par la présence du centre commercial Simply Market en entrée de la zone d’activités. Il est placé au droit d’un rond point situé sur la route départementale 313.

SITUATION

Le programme est situé en entrée de ville de la commune du Bosc-Roger-en-Roumois (27670). Sa superficie est de 122.335m². Les lots sont situés en zone NAZ. Aucun coefficient d’occupation du sol n’est fixé. Le terrain est une partie dont le relief fait apparaître une déclivité vers le Nord. Aucune végétation n’est présente sur le terrain constitué d’un ancien pâturage. Les constructions avoisinantes sont des bâtiments commerciaux récents.

PRESENTATION DU PROJET

- Aménagement prévu : L’opération consiste en la création d’un lotissement à vocation commerciale. Une voie interne en impasse sera aménagée pour desservir les bâtiments commerciaux. Ces lots ont une surface comprise entre 1.400 m² et 7.000 m² et propose un large choix de possibilité d’implantation des bâtiments. Le nombre de lots est de 23 lots actuellement et pourra faire l’objet de modifications si nécessaires pour s’adapter à la demande. Le lot 18 (voirie) et le lot 20 (bassin d’orage) constituant les parties communes qui devraient être cédés à la commune en fin d’opération.

- Urbanisation du site : La réalisation d’une route en desserte de cette future zone d’activités permettra la distribution de lots à aménager individuellement par les acquéreurs. Chaque acquéreur pourra édifier un bâtiment commercial dont la charte architecturale est précisée dans le règlement de lotissement. Les zones d’édifications figurent dans le plan paysager.

- Organisation de l’aménagement : Cette voie en desserte centrée dans l’unité foncière est placée en continuité de la route existante en prolongation d’un rond point en entrée de ville. L’autre extrémité est constituée d’une plaquette de retournement pour limiter la circulation des engins et véhicules à cette zone sans nuisances aux zones avoisinantes.

- Traitement des espaces collectifs : Une voie publique autorisant la circulation d’engins lourds sera réalisée sur une emprise totale de 10 m de largeur. Des trottoirs seront aménagés de part et d’autre de la chaussée d’une largeur de 6 m. Aucune végétation ne sera présente.

- Accès au terrain et aires de stationnement : Chaque terrain aura un accès individuel depuis la voie publique. Les trottoirs sont prévus à cet effet au droit des entrées. Les besoins en aires de stationnement seront prévus à l’intérieur de chaque parcelle.

- Traitements des constructions et clôtures : Chaque bâtiment fera l’objet d’une demande de permis de construire individuelle. Les règles sont définies par le POS et complétées par le règlement du lotissement. Le plan de masse figurant en annexe défini les limites d’implantation des bâtiments an parfaite conformité avec le POS. Les lots sont répartis comme indiqué dans le tableau de surface parcellaire en annexe, qui fixe pour chaque parcelle la surface du terrain et la SHON maximum admissible.

Un trait commun à l’expression architecturale de tous les bâtiments caractérisera l’ensemble immobilier, et structurera le paysage. Les parcelles de surfaces moyennes seront arborées au maximum afin de prolonger le bois situé en mitoyenneté. Cette végétation viendra agrémentée la nouvelle zone aménagée et valorisera cette zone d’activités par cette présence de verdure.

Les clôtures seront en conformes au règlement du POS. Elles comporteront des haies vives d’essences locales, de hauteur maximale de 1 m. Les thuyas sont interdits. Un grillage en fil rigide de hauteur 2 m sera implanté sur les limites séparatives et comprendra des fermetures aux accès. Les aires de stationnement comporteront des arbustes à raison d’une unité pour dix places.

- Equipement à usage collectif : Chaque terrain sera accordé aux réseaux publics (EU-EP-EDF-Eau-Tél…).

Chaque acquéreur fera une étude pédologique qui définira le système autonome d’assainissement individuel des eaux pluviales.

Une association syndicale sera constituée à cet effet pour la gestion des parties communes durant toute la phase avant cession à la commune.

Un bassin d’orage sera aménagé pour répondre aux besoins décrits par le Dossier de la Loi sur la conformité au DLE.Les espaces d’accès et de circulation à ce bassin et aux équipements attenants relèveront de l’association syndicale. Ces équipements sont une pompe de relevage, des fossés, des limiteurs de débit ou pompes de relevage.

Commercialisation et renseignements

Communauté de communes de Bourgtheroulde-Infreville
Place Jacques-Rafin
27520 Bourgtheroulde-Infreville
Tél. 02.35.87.63.42
Fax : 02.35.8702.82
E-mail : contact@cc-bourgtheroulde.fr

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